Bernard Mahieu
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
MAHIEU Bernard
André, Pierre, ancien président du conseil de prud'hommes de Lannoy
Objet:
Châteauroux
Lannoy
JUSB1833172A
(source BOMJ)
conférés
05 Décembre 2018
05/12/2018
De:
Mahieu (Bernard)
Docteur
Charbonnages de France
Objet:
membres de la commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives
Au titre des personnalités compétentes
dans les domaines technique et médical
Groupe:
Commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000222132
(source JORF)
nomination
06 Mars 2001
06/03/2001
De:
Mahieu (Bernard)
Docteur
Charbonnages de France
Objet:
membres de la commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives
Au titre des personnalités compétentes
Groupe:
Commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives
duree
=
"
un an
"
JORFTEXT000000568147
(source JORF)
nomination
22 Décembre 1999
22/12/1999
De:
Mahieu (Bernard, Louis)
médecin-coordonnateur dans une société ; 32 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
INDUSTRIE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service
=
"
32
"
annees_activite_professionelle
=
"
32
"
grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000000761719
(source JORF)
nomination
16 Novembre 1999
16/11/1999
De:
Mahieu (Bernard)
Docteur
Charbonnages de France
Objet:
membres de la commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives
Au titre des personnalités compétentes
Groupe:
Commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives
JORFTEXT000000378866
(source JORF)
nomination
10 Décembre 1996
10/12/1996
De:
Mahieu (Bernard)
Objet:
assesseur près la Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail, lorsqu'elle statue sur les contestations concernant les ressortissants du régime spécial de sécurité sociale dans les mines
au titre de représentant des employeurs
Groupe:
Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail (CNITAAT)
magistrat
=
"
Assesseur
"
JORFTEXT000000191252
(source JORF)
désignation
26 Mars 1996
26/03/1996